> Ordre du jour du conseil municipalOrdre du jour définitif - Conseil Municipal
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vendredi 16 mars 2012
Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal,
Autres dossiers
4ème Commission
» 2012 DPE 1 : Communication du Maire de Paris : "Le service public de l'eau à Paris : une gestion écologique, économe, globale et solidaire des ressources".
» 2012 DPE 2 : Maintien du réseau d'eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique.
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure.
4ème Commission, 8ème Commission
» 2012 DPE 3 - DLH 40 : Signature d'une charte de gestion de l'eau dans les immeubles parisiens gérés par les bailleurs sociaux, entre la ville de Paris, Eau de Paris et les bailleurs sociaux.
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteurs.
4ème Commission
» 2012 DPE 4 : Communication sur le plan de modernisation de l'assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030.
» 2012 DPE 5 : Signature d'un avenant n° 2 au contrat d'objectifs signé le 30 décembre 2009 avec Eau de Paris.
» 2012 DPE 40 : Révision des statuts de la régie Eau de Paris.
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure.
4ème Commission, 8ème Commission
» 2012 DPE 27 : Signature d'une convention tripartite avec l'Université Paris 6-Pierre et Marie Curie et Eau de Paris pour le projet d'aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine.
» 2012 DVD 44 : Approbation du document "Les canaux en partage".
» 2012 DVD 17 : Approbation du "guide à l'usage des collectivités sur les prélèvements et les rejets d'eau dans les canaux".
» 2012 SG 53 - DVD 100 : Adhésion de la Ville de Paris à l'initiative métropolitaine "L'Ourcq en mouvement".
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs.
9ème Commission
» 2012 DAC 4 : Subvention (307.500 euros) et avenant avec la SARL La Manufacture (11e).
» 2012 DAC 5 : Subvention (175.000 euros) et avenant à convention avec l'association L'étoile du Nord (18e).
» 2012 DAC 16 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e).
» 2012 DAC 20 : Subvention (500.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e).
» 2012 DAC 21 : Subvention (548.000 euros) et avenant avec l'association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e).
» 2012 DAC 25 : Subvention (432.500 euros) et avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e).
» 2012 DAC 37 : Subvention (10.000 euros) à l'association Fonds Social Juif Unifié (5e).
» 2012 DAC 40 : Subvention (7.500 euros) à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e).
» 2012 DAC 41 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e).
» 2012 DAC 44 : Subvention (59.500 euros) et avenant a convention avec l'association La Maison Ouverte (13e).
» 2012 DAC 45 : Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e).
» 2012 DAC 46 : Subvention (117.500 euros) et avenant a convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
» 2012 DAC 48 : Subvention (105.000 euros) et avenant avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e).
» 2012 DAC 49 : Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).
» 2012 DAC 60 : Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Ere de jeu (Montreuil, 93).
» 2012 DAC 61 : Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e).
» 2012 DAC 96 : Subvention (20.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e).
» 2012 DAC 115 : Subvention (10.000 euros) à l'association MOTUS (18e).
» 2012 DAC 117 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e).
» 2012 DAC 118 : Convention d'occupation du domaine public avec l'association Halle Saint-Pierre, 2 rue Ronsard (18e)
» 2012 DAC 119 : Subventions (36.000 euros) aux associations Compagnie Aquilon (64520 Sames), Compagnie Théâtrale Cazaril (11e), Les Compagnons de la Chimère (18e), Eclats Rémanence (20e), Théâtre de l'Erre (94800 Villejuif) et La Cie du Hasard Objectif (59800 Lille).
» 2012 DAC 120 : Subventions (32.000 euros) aux associations Collectif Hic et Nunc (77120 Saints), Le Théâtre de l'Homme (4e), L'instant d'une résonance (93260 Les Lilas), Théâtre Italique (12e) et La Nouvelle Fabrique (69007 Lyon).
» 2012 DAC 121 : Subventions (30.000 euros) aux associations Les Merveilleuses (9e), Compagnie La part des anges (76400 Fécamp), La Transplanisphère (14e) et Les Tréteaux de la Pleine Lune TPL (92200 Neuilly-sur-Seine).
» 2012 DAC 122 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Boussard 1 place de la porte de Châtillon (14e).
» 2012 DAC 127 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant -Péniche Opéra (19 e).
» 2012 DAC 133 : Subvention (3.000 euros) à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e)
» 2012 DAC 134 : Subvention (500 euros) à l'association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e).
» 2012 DAC 135 : Subvention (6.000 euros) à l'association Textes et Voix (6e).
» 2012 DAC 139 : Subvention (21.000 euros) à l'association Jeune Création (18e).
» 2012 DAC 140 : Subvention (4.000 euros) à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e).
» 2012 DAC 154 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la fourniture de consommables et de matériels de technologie RFId destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.
» 2012 DAC 157 : Subvention (8.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e).
» 2012 DAC 158 : Subvention (6.000 euros) à l'association Ensemble Aleph Vitry sur Seine (94).
» 2012 DAC 161 : Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny).
» 2012 DAC 165 : Subvention (12.500 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (20e).
» 2012 DAC 170 : Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération Musicale de Paris (13e).
» 2012 DAC 175 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Lecture Jeunesse (10e).
» 2012 DAC 185 : Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e).
» 2012 DAC 188 : Subvention (8.000 euros) à l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e).
» 2012 DAC 190 : Subvention (5.000 euros) à l'association La Voie des Livres (20e).
» 2012 DAC 200 : Subvention (3.000 euros) à l'association Le chemin du théâtre (11e).
» 2012 DAC 204 : Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e).
» 2012 DAC 208 : Subvention (4.000 euros) à l'association Artistes du 4e.
» 2012 DAC 225 : Subvention (4.000 euros) à l'association l'Autre Livre, association internationale d'éditeurs indépendants (4e).
» 2012 DAC 228 : Subvention (15.000 euros) à l'association CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
» 2012 DAC 237 : Subvention (13.000 euros) à l'association Mouvance d'Arts (12e).
» 2012 DAC 250 : Attribution de la dénomination Vaclav Havel à la bibliothèque Pajol (18e).
» 2012 DAC 262 : Subvention (244.467 euros) de l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le Conservatoire à rayonnement régional de Paris.
» 2012 DICOM 2 : Lancement des marchés relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2012 de la Ville de Paris et à son assurance annulation.
» 2012 DICOM 7 : Exposition Doisneau-Paris les Halles : convention partenariat de Vinci.
» 2012 DPA 2 : Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e).
» 2012 SG 134 : Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Les amis du cinéma du réel (4e).
» 2012 SG 136 : Subvention (4 000 euros) à l'association La Semaine du son (10e) pour l'organisation de la 9e édition de la Semaine du son de Paris.
M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur.
9ème Commission
» 2012 DAC 34 : Don de la Chi-Mei Culture Foundation concernant l'oeuvre de Barye, Le Lion au Serpent, en vue de son installation à la pointe de l'Ile Saint Louis (4e).
» 2012 DAC 76 : Convention de mécénat avec la Fondation Notre-Dame portant sur l'installation d'une rampe d'accès pour les personnes à mobilité réduite à l'église Sainte-Clotilde (7e). Montant : 65.500 euros.
» 2012 DAC 94 : Convention de servitude relative à l'évacuation des eaux pluviales de l'église Saint-Roch (1er) avec le syndicat de copropriétaires de l'immeuble, 21, rue d'Argenteuil.
» 2012 DAC 126 : Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.
» 2012 DAC 131 : Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation et à la gestion de l'établissement "Un thé dans le jardin" situé au Musée de la Vie romantique (9e).
» 2012 DAC 162 : Don et mise en oeuvre de deux verrières contemporaines, financées par l'Association Diocésaine de Paris, à l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e).
» 2012 DAC 181 : Subvention auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris.
» 2012 DAC 191 : Convention de travaux avec l'Association Diocésaine de Paris "Basilique du Sacré-Coeur" pour le financement des travaux relatifs à l'opération de relevage du grand orgue de la Basilique du Sacré Coeur.
» 2012 DAC 199 : Subvention (25.000 euros) sollicitée auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour le développement du catalogue en ligne des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.
» 2012 DAC 205 : Subvention (9.000 euros) à l'association Bibliothèque du Saulchoir (13e).
» 2012 DUCT 86 : Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie.
Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure.
9ème Commission
» 2012 DGRI 10 : Subvention et avenant à convention (1.919.000 euros) avec à l'Association Internationale des Maires Francophones (1er).
» 2012 DGRI 12 : Subvention et convention (150.000 euros) avec l'Institut Français (15e).
» 2012 DGRI 25 : Subvention (5.000 euros) à l'association collectif EuropaNova (8e).
» 2012 DGRI 26 : Subvention et convention (20 000 euros) avec l'Association Reporters sans Frontières (2e).
» 2012 DGRI 29 : Subvention et convention (80.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme d'aide d'urgence aux réfugiés syriens.
M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteur.
9ème Commission
» 2012 DAC 57 : Subvention (15.000 euros) à l'Association La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e).
» 2012 DAC 62 : Implantation d'une stèle à la mémoire des victimes de l'incendie de l'hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e).
» 2012 DAC 65 : Subvention (6.000 euros) à l'association Ciné-Histoire (15e).
» 2012 DAC 102 : Subvention (2.000 euros) à l'Association Les Amis de la Commune de Paris 1871 (13e).
» 2012 DAC 108 : Subvention (60.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne).
» 2012 DAC 146 : Subvention (700 euros) au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie.
» 2012 DAC 147 : Subvention (1.300 euros) au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e).
» 2012 DAC 148 : Subvention (1.000 euros) à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité local du 6e arrondissement (6e).
» 2012 DAC 152 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Olivier Harty de Pierrebourg, 14 rue de Tournon (6e).
» 2012 DAC 159 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Berthelot et Yvette Semard, 34-36 rue de la Folie Regnault (11e).
» 2012 DAC 171 : Subvention (34.000 euros) et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e)
» 2012 DAC 172 : Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Comité Amelot, 36 rue Amelot (11e).
» 2012 DAC 173 : Subvention (5.000 euros) à l'association Ciné-Archives Association pour la conservation et la promotion des archives cinématographiques et audiovisuelles du Parti Communiste français et du mouvement démocratique (19e).
» 2012 DAC 176 : Subvention (1.200 euros) au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie.
» 2012 DAC 178 : Subvention (700 euros) au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (10e).
» 2012 DAC 180 : Subvention (1.000 euros)à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e.
» 2012 DAC 182 : Subvention (800 euros) au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (9e).
» 2012 DAC 183 : Subvention (1.000 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 12e arrondissement de Paris.
» 2012 DAC 184 : Subvention (1.100 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 13e arrondissement de Paris.
» 2012 DAC 187 : Subvention (780 euros) au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e).
» 2012 DAC 189 : Subvention (1.200 euros) au Comité du 17e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e).
» 2012 DAC 192 : Subvention (1.000 euros) au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.
» 2012 DAC 193 : Subvention (850 euros) au Service juridique et social de l'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e).
» 2012 DAC 197 : Subvention (1.500 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 16e arrondissement de Paris.
Mme Catherine VIEU-CHARIER (9ème Commission) rapporteure.
9ème Commission
» 2012 DAC 90 : Modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la fourniture de matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, l'exposition, la restauration, au transport, et à l'entretien des oeuvres patrimoniales des bibliothèques et musées de la Ville de Paris.
» 2012 DAC 110 : Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.
M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteurs.
9ème Commission, 4ème Commission
» 2012 DGRI 27 - DPE 37 : Subvention et convention (105.453 euros) avec l'Association ACTED (9e) pour une aide d'urgence au risque de choléra à Port-au-prince (Haïti).
M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteurs.
9ème Commission, 6ème Commission
» 2012 DAC 179 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e)
M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteurs.
9ème Commission, 6ème Commission
» 2012 DAC 39 : Subvention (4.500 euros) à l'association Clair-Obscur (17e).
» 2012 DAC 114 : Subvention (7.000 euros) à l'Association des donneurs de voix bibliothèque sonore de Paris Albert Roos (15e).
» 2012 DAC 227 : Subvention (5.000 euros) à l'association Acajou (20e).
M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.
9ème Commission, 7ème Commission
» 2012 DAC 156 - DJS 276 : Subvention (22.000 euros) à l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e).
» 2012 DAC 164 - DJS 278 : Subvention (39.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2011-2013 avec l'association Le Temps des Rues (10e).
» 2012 DAC 166 - DJS 172 : Subvention (39.000 euros) et avenant à convention avec l'association 11e Evénements (11e).
» 2012 DAC 167 - DJS 173 : Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Progéniture (13e)
M. Christophe GIRARD (9ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs.
1ère Commission
» 2012 DF 1 : Décision modificative d'investissement n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.
» 2012 DF 2 : Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.
» 2012 DF 8 : Approbation des conditions de clôture de la liquidation de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel.
» 2012 DF 17 : Demande de permis de construire pour la reconstruction d'un bâtiment annexe du chalet des Iles au bois de Boulogne (16e) suite à un incendie.
» 2012 DF 28 : Fixation des taux des quatre taxes directes locales (habitation, foncières et foncière des entreprises).
» 2012 DF 29 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2012.
» 2012 DF 32 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal au bois de Boulogne (16e).
M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur.
1ère Commission
» 2012 DA 2 : Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intérieurs.
» 2012 DA 6 : Modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des fontaines ornementales de la Ville de Paris.
» 2012 DA 7 : Lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en 4 lots séparés.
» 2012 DA 8 : Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en 7 lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronnerie.
» 2012 DA 9 : Approbation du lancement d'accords-cadres multi-attributaires pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments relatif à la réalisation de travaux de menuiserie, des marchés subséquents, ainsi que des marchés à bons de commande mono-attributaire pour des travaux de menuiserie et parquetage.
» 2012 DA 10 : Lancement des marchés à bons de commande de fourniture de mobiliers métalliques et de rayonnages d'archives destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement, en deux lots séparés
» 2012 DA 15 : Fourniture de cahiers et produits papeterie nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la ville de Paris
» 2012 DA 16 : Lancement des marchés relatifs à l'opération Paris Plages 2012 sur la voie Georges Pompidou, le parvis de l'Hôtel de Ville et sur le Bassin de La Villette.
» 2012 DA 17 : Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.
» 2012 DAJ 3 : Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 9 février, 21 février et 6 mars 2012.
» 2012 DAJ 4 : Communication de la liste des marchés attribués du 1er janvier 2012 au 8 février 2012.
» 2012 DAJ 15 : Dispositions en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieur à 15.000 euros HT.
» 2012 DICOM 8 : Marché relatif à des prestations d'impression d'affiches grand format pour le compte de la Ville de Paris.
» 2012 DICOM 9 : Marché relatif à des prestations de campagnes d'appels et de gestion de crises.
Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure.
1ère Commission
» 2012 DUCT 16 : Subvention (145.000 euros) avec convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
M. Mao PENINOU (1ère Commission) rapporteur.
1ère Commission, 4ème Commission
» 2012 DA 19 : Prestations de conseil et d'assistance juridique à maîtrise d'ouvrage pour les marchés de collecte des déchets ménagers et assimilés.
» 2012 DA 20 : Approbation des modalités de lancement du marché relatif aux prestations de conseil et d'assistance juridique à maîtrise d'ouvrage pour les marchés de gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants.
Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission), M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteurs.
2ème Commission
» 2012 DDEEES 4 : Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris.
M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur.
2ème Commission
» 2012 DDEEES 5 : Subvention (3.384 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (3e).
» 2012 DDEEES 6 : Subvention (4.700 euros) à l'Association des Commerçants Louvre Rivoli (1er) pour les illuminations de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 8 : Subvention (6.250 euros) à l'association des Commerçants Rambuteau Marais A.C.R.M (4e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 22 : Subvention (12.000 euros) à l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 23 : Subvention (9.000 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés - Saint-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2011.
» 2012 DDEEES 24 : Subvention (8.000 euros) à l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 25 : Subvention (12.000 euros) à l'association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 33 : Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 35 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 36 : Subvention (15.000 euros) à l'association des Commerçants de la rue Courcelles (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 37 : Subvention (16.000 euros) à l'association de l'avenue des Ternes - Les Ternes Paris XVII (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 38 : Subvention (10.000 euros) au groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (16e).
» 2012 DDEEES 39 : Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
» 2012 DDEEES 40 : Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants du parc André Citroën - rue Balard - pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e).
» 2012 DDEEES 41 : Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e).
» 2012 DDEEES 42 : Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (8e).
» 2012 DDEEES 43 : Subvention (9.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (7e).
» 2012 DDEEES 46 : Subvention (7.500 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (8e).
» 2012 DDEEES 59 : Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e).
» 2012 DDEEES 45 : Subvention (10.000 euros) à l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e (4A) pour l'organisation de la 13ee édition du Salon de l'Artisanat et des Métiers d'Art 2012.
» 2012 DDEEES 18 : Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.
» 2012 DDEEES 61 : Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
» 2012 DDEEES 62 : Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la SARL Le Pavillon aux Fleurs pour l'exploitation d'un kiosque à fleurs situé 48 avenue du Général Leclerc (14e).
» 2012 DDEEES 63 : Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une structure provisoire, 75 avenue des Champs Elysées (8e) du 1er avril au 3 octobre 2012.
» 2012 DDEEES 68 : Signature de 11 conventions d'occupation du domaine public pour l'exercice d'une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.
» 2012 DDEEES 69 : Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l'espace public à Paris.
» 2012 DDEEES 20 : Régularisation et approbation de la création du secteur distinct Les Kiosques.
» 2012 DDEEES 67 : Communication portant sur le règlement relatif à la tenue de kiosques à journaux.
» 2012 DDEEES 30 : Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant de la halle Secrétan (19e) en vue de son indemnisation suite à la fermeture du marché.
» 2012 DDEEES 78 : Indemnisation amiable (1.500 euros) d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
» 2012 DDEEES 79 : Indemnisation amiable (1.800 euros) d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
» 2012 DDEEES 49 - DVD 40 : Convention avec la RATP relative aux conditions techniques et financières de mise en place, pendant la Foire du Trône 2012, de renforts d'offre sur les lignes de bus 87 et PC2.
» 2012 DDEEES 53 : Subvention (10.000 euros) à l'association Paris Potier (5e).
» 2012 DDEEES 54 : Subvention (5.000 euros) à l'association Lézarts de la Bièvre (5e).
» 2012 DDEEES 66 : Dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat du Grand Prix de la Baguette de tradition française de la Ville de Paris pour l'année 2012.
Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure.
2ème Commission
» 2012 DAJ 7 : Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant le transfert au profit de la Ville de Paris du nom de domaine <paris.org>.
» 2012 DILT 1 : Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit comportant trois annexes avec la Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie d'Ile de France pour les locaux, 17, boulevard Morland (4e).
» 2012 DILT 5 : Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes destinés aux véhicules des services de la Ville et du Département de Paris. Signature de la convention constitutive du groupement.
» 2012 DILT 7 : Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général de cinq marchés de prestations de nettoyage des établissements de petite enfance notifiés en 2009.
» 2012 DRH 11 : Fixation de la nature des épreuves, modalités et programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure relatifs aux bibliothèques et musées parisiens.
» 2012 DRH 46 : Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la spécialité génie urbain.
» 2012 DRH 47 : Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la spécialité construction et bâtiment.
» 2012 DRH 71 : Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité sécurité et protection.
» 2012 DRH 72 : Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité surveillance, accueil et médiation.
» 2012 DRH 12 : Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris.
» 2012 DRH 14 : Fixation du statut particulier du corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes.
» 2012 DRH 24 : Fixation du statut particulier du corps des techniciens de protection et de surveillance de la Commune de Paris.
» 2012 DRH 16 : Modification de délibération relative au statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris.
» 2012 DRH 28 : Modification de délibérations relatives à l'emploi et à l'échelonnement indiciaire de chef de subdivision de la Commune de Paris.
» 2012 DRH 29 : Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris
» 2012 DRH 53 : Modification de la délibération portant organisation des carrières et de la délibération fixant les échelles de rémunération des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris.
» 2012 DRH 20 : Versement de compléments de pension de retraite aux anciens agents ou à leurs ayant-droits des sociétés SITA et VEOLIA en application de la sentence BOUR-MARCEL Paul.
» 2012 DRH 69 : Marché à bons de commande relatif au calcul, à la gestion et au paiement des droits à pension des ex-agents des entreprises SITA et VEOLIA relevant de la sentence arbitrale "BOUR-MARCEL Paul".
» 2012 DRH 37 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché relatif à l'élaboration et correction de devoirs par correspondance pour les agents de la collectivité parisienne (niveau catégorie C).
» 2012 DRH 43 : Augmentation des montants accordés au titre des CESU garde d'enfant.
» 2012 DRH 44 : Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par les agents.
» 2012 DRH 56 : Convention avec la Préfecture de Police permettant aux agents de la Ville de Paris d'accéder aux restaurants administratifs de la Préfecture de Police.
» 2012 DRH 57 : Régime indemnitaire du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris.
» 2012 DSTI 9 : Signature d'un avenant à la convention de groupement de commandes et lancement d'un marché de production et de diffusion audio et vidéo en 3 lots séparés.
Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.
2ème Commission
» 2012 DDEEES 27 : Subvention (2.128.000 euros) avec avenant n°4 à la convention relative à la transformation des bourses municipales d'enseignement supérieur en aides au logement.
» 2012 DDEEES 50 : Subventions (16.000 euros) à neuf associations étudiantes.
M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur.
2ème Commission
» 2012 DASCO 4 : Subvention (900.000 euros) à l'école Boulle (12e) pour l'équipement du pôle bijouterie.
» 2012 DASCO 43 : Dotation (13.285 euros) à l'E.S.A.I.G. Estienne (13e).
» 2012 DDEEES 9 : Convention et subvention (40.000 euros) avec le Comité International des Jeux Mathématiques.
» 2012 DDEEES 48 : Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique pour l'organisation du Congrès International sur les Nanosciences et Technologies (ICN+T 2012).
» 2012 DDEEES 51 : Subvention (2.500 euros) à la Fondation des Industries minérales, minières et métallurgiques françaises pour l'organisation d'un colloque sur les ressources minérales.
» 2012 DDEEES 52 : Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris-Sorbonne - Paris 4 pour l'organisation d'un colloque sur la médiatisation de l'évaluation.
» 2012 DDEEES 55 : Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international de mathématique sur la combinatoire additive en hommage au mathématicien Yahya Ould Hamidoune.
» 2012 DDEEES 56 : Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur l'organisation moléculaire des films et des nanostructures.
» 2012 DDEEES 57 : Subvention (3.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, Délégation Paris A pour l'organisation d'un colloque international sur la question des normes religieuses à l'épreuve des mutations de genre.
» 2012 DDEEES 64 : Subvention (1.500 euros) à l'Université Panthéon Sorbonne - Paris 1 pour l'organisation d'un colloque intitulé "Y a-t-il du sacré dans la nature".
» 2012 DDEEES 75 : Subvention et convention pluriannuelle 2010-2012 (70.000 euros) avec l'association Silicon Sentier (2e).
» 2012 DDEEES 76 : Subvention et convention (85.000 euros) avec l'association Capital Games.
» 2012 DDEEES 80 : Subvention (1.000.000 euros) à la régie autonomie financière et personnalité morale chargée de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris.
M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur.
2ème Commission
» 2012 DDEEES 21 : Subvention (303.500 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris.
M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur.
3ème Commission
» 2012 DVD 10 : Approbation du programme d'aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes.
» 2012 DVD 7 : Signature avec le Port Autonome de Paris d'une convention relative à l'aménagement des entrées et des sorties du port Victor (15e).
» 2012 DVD 20 : Signature avec la Société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins d'une convention d'occupation du domaine public (5e, 13e et 14e).
» 2012 DVD 21 : Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d'un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt (15e).
» 2012 DVD 26 : Signature d'un marché relatif à l'accueil des autocars de tourisme dans les parcs de stationnement payant fermés et sur voirie à Paris.
» 2012 DVD 35 : Approbation du principe de passation de deux marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pavés et dalles en granit ou porphyre et des modalités de passation du marché.
» 2012 DVD 60 : Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
» 2012 DVD 95 : Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la ville de Paris.
Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure.
4ème Commission
» 2012 DPA 38 : Approbation du principe de passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel des sites municipaux et départementaux ne relevant pas des tarifs réglementés de vente de gaz naturel et de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture de gaz.
M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur.
4ème Commission
» 2012 DPE 21 : Approbation des modalités de lancement de marchés de maintenance, gestion informatisée et fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets.
» 2012 DPE 29 : Demande de permis de construire pour la construction du terminal de collecte pneumatique des déchets dans le quartier des Batignolles (17e).
» 2012 DPE 30 : Signature d'un avenant à la convention de financement avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre de l'opération "Moins de déchets dans le 11e".
» 2012 DPE 31 : Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché de mise en oeuvre de diverses actions s'inscrivant dans le programme local de prévention des déchets de la Ville de Paris
M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur.
4ème Commission
» 2012 DEVE 4 : Avenant au marché de travaux de terrassement et de traitement des terres excavées dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).
» 2012 DEVE 5 : Approbation des modalités de passation des marchés de travaux pour l'aménagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).
» 2012 DEVE 12 : Demande de permis de démolir un pavillon désaffecté et de construire des locaux destinés à accueillir l'atelier des bûcherons dans le cimetière des Batignolles (17e).
» 2012 DEVE 13 : Demande de permis de démolir les locaux sociaux des cantonniers et de construire de nouveaux locaux dans le cimetière de Montparnasse (14e).
» 2012 DEVE 29 : Signature avec l'association Les Bons Amis de la Buttes d'une convention visant à renouveler l'autorisation de pratiquer la pêche sur le lac du parc des Buttes Chaumont (19e).
» 2012 DEVE 36 : Approbation des principes de restauration de l'escalier, des murs escaliers, du mur de l'entrée principale, du mur de soutènement du kiosque de garde et du mur du bassin du square Louise Michel (18e) et autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux.
» 2012 DEVE 42 : Déclaration préalable pour la réalisation des travaux d'aménagement du site du tir aux pigeons dans le bois de Boulogne (16e) et déclaration au titre de la loi sur l'eau.
» 2012 DEVE 43 : Signature avec le centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement d'une déclaration d'intentions et de partenariat pour la valorisation du Jardin d'Agronomie Tropicale René Dumont, bois de Vincennes (12e).
» 2012 DEVE 45 : Signature avec l'association pour l'animation du campus développement durable et mondialisation d'une convention d'occupation du pavillon Indochine dans le Jardin d'Agronomie Tropicale René Dumont, bois de Vincennes (12e).
» 2012 DEVE 49 : Subvention (35.000 euros) sollicitée en 2012 auprès du Ministère de l'Intérieur pour le financement de travaux dans le square Saint Laurent (10e).
» 2012 DEVE 19 : Attribution de la dénomination Square Emmi Pikler au square situé 3, rue Olivier Métra (20e).
» 2012 DEVE 9 : Signature d'une convention entre la Ville de Paris et le Conservatoire botanique national du bassin parisien pour des échanges de matériel végétal.
» 2012 DEVE 10 : Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris.
» 2012 DEVE 11 : Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de porte affiches pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.
» 2012 DEVE 51 - DF 33 : Modifications apportées aux tarifs d'occupation temporaire des lieux de prestige de la DEVE.
» 2012 DEVE 2 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
» 2012 DEVE 21 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure.
4ème Commission
» 2012 DPE 7 : Convention avec Paris Habitat - OPH relative aux modalités d'exécution et de financement des travaux d'extension du réseau d'assainissement sous l'avenue de la porte Montmartre et sous la future voie nouvelle de l'îlot Binet (18e).
» 2012 DPE 38 : Signature d'une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d'investissement de faible montant et d'un avenant n° 1 à la convention passée le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien.
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure.
4ème Commission, 2ème Commission
» 2012 DEVE 16 - DRH 18 : Modification des modalités d'organisation du travail des adjoints techniques d'entretien d'espaces affectés aux ateliers de jardinage de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.
Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteures.
4ème Commission, 5ème Commission
» 2012 DPE 24 - DPP 1 : Adhésion de la Ville de Paris au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation et versement de la cotisation pour l'année 2012.
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteures.
4ème Commission, 6ème Commission
» 2012 DEVE 7 - DASES 2 : Subvention et convention (400.487 euros) avec l'association d'AIRPARIF pour l'année 2012.
M. Denis BAUPIN (4ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs.
4ème Commission, 8ème Commission
» 2012 DVD 41 : Demande de subventions auprès de la Région d'Ile-de-France dans le cadre du contrat particulier Paris Région IDF 2009-2013 au titre du programme d'actions 2012 sur la valorisation environnementale des canaux.
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs.
4ème Commission, 9ème Commission
» 2012 DPE 25 - DGRI 7 : Subvention et convention (15.487 euros) avec l'association Groupe de Recherches et de réalisations pour le Développement Rural dans le tiers-monde pour son projet d'adduction d'eau à Mélgué (Mauritanie).
Mme Anne LE STRAT (4ème Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteurs.
5ème Commission
» 2012 DUCT 1 : Subvention Fonds du Maire (16.685 euros) à l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement.
» 2012 DUCT 11 : Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à l'association Croix Rouge Française.
» 2012 DUCT 22 : Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Un grand cri pour Malik (15e).
» 2012 DUCT 36 : Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e).
» 2012 DUCT 37 : Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e).
» 2012 DUCT 75 : Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) à l'association Centre Corot entraide d'Auteuil (16e).
» 2012 DUCT 82 : Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Ars mobilis (16e).
» 2012 DUCT 83 : Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Fondation d'Auteuil (16e).
» 2012 DUCT 84 : Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Cap mariage Paris-Ile-de-France (15e).
M. Hamou BOUAKKAZ (5ème Commission) rapporteur.
5ème Commission
» 2012 DPP 2 : Lancement d'un marché relatif à la réalisation d'une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le Système d'information et de commandement pour le centre de veille opérationnelle de la Mairie de Paris.
» 2012 PP 7 : Autorisation de signer une convention de groupement de commande avec les services État de la préfecture de police concernant la réalisation des visites et contre visites de contrôle technique pour les véhicules légers et utilitaires.
» 2012 PP 8 : Modification de la délibération n° 2009 PP 61 en date des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifié portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou d'établissements publics en l'absence de corps de fonctionnaires.
» 2012 PP 9 : Convention relative au remboursement par le budget spécial des équipements acquis sur le budget de l'Etat au profit des services de la préfecture de police pour la mise en oeuvre du procès verbal électronique.
» 2012 PP 10 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du progiciel IBM COGNOS TM1.
» 2012 PP 11 : Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.
» 2012 PP 12 : Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
» 2012 PP 13 : Régime d'habillement des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
» 2012 PP 14 : Autorisation à M. le préfet de police de signer une convention avec l'imprimerie Nationale relative à l'approvisionnement de la préfecture de police en documents administratifs et d'état civil dont l'exécution doit s'accompagner de mesures particulières de sécurité.
» 2012 PP 15 : Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.
» 2012 PP 16 : Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise à disposition des matériels et contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets produits par la bigade de sapeurs-pompiers de Paris.
» 2012 PP 17 : Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police relative à l'acquisition de matériels de restauration collective et d'environnement de cuisine, ainsi que de leurs pièces détachées pour la préfecture de police.
» 2012 PP 18 : Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
» 2012 PP 19 : Autorisation à M. le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain (14e).
» 2012 PP 20 : Autorisation à M. le préfet de police de signer l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction, dans l'ensemble immobilier Cité, d'un bâtiment neuf destiné à l'accueil du public avec la création d'un poste central de sécurité - Ile de la Cité (4e).
Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteure.
5ème Commission
» 2012 DPVI 17 : Subvention (2.500 euros) à l'Association Espace 19 pour financer l'aménagement et l'équipement du Centre Social situé au sein de la résidence Michelet dans le quartier politique de ville Flandre (19e).
» 2012 DPVI 24 : Subvention (1.415 euros) à l'Association Fondation Croix Saint Simon pour l'équipement du local de l'Atelier Santé Ville du 20e situé sur le quartier politique de la ville Belleville-Amandiers (20e).
» 2012 DPVI 25 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines pour la réalisation de travaux dans un local, 33, rue Polonceau (18e).
» 2012 DPVI 26 : Subvention (7.000 euros) à l'association Actions Jeunes pour l'aménagement de son local situé dans le quartier politique de la ville Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e).
» 2012 DPVI 33 : Subvention (8.400 euros) à l'association Môm'Artre 14 pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local, square Lichtenberger (14e).
» 2012 DPVI 34 : Subvention (6.000 euros) à l'association Maison des copains de la Villette pour la réalisation de travaux d'aménagement en vue de l'ouverture d'un Point Accueil Ecoute Jeunes dans le secteur Stalingrad situé en politique de la ville (19e).
» 2012 DPVI 35 : Subvention (118.615 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno pour des projets politique de la Ville dans le quartier Goutte d'Or (18e).
» 2012 DPVI 36 : Subvention (12.000 euros) à l'Association Soleil Blaise pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes du local du centre social situé dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e).
» 2012 DPVI 37 : Subvention (6.404 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour la rénovation et le réaménagement d'un local occupé par l'Association Simplon en Fêtes, 15 rue du Simplon, dans le quartier Amiraux - Simplon (18e).
» 2012 DPVI 38 : Subvention (6.454 euros) et convention avec l'Association Graine de Jardins pour la réalisation de travaux et l'achat d'équipements dans un local, 21, rue de Jessaint (18e).
» 2012 DPVI 54 : Subvention (40.000 euros) avec convention à l'association Savoirs pour Réussir Paris menant une action de lutte contre l'illettrisme au titre de la Politique de la Ville.
Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure.
5ème Commission, 7ème Commission
» 2012 DPVI 20 - DJS 163 : Subvention (59.000 euros) et convention triennale avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e).
Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs.
5ème Commission, 8ème Commission
» 2012 DU 25 : Avenant n° 4 à la convention financière ANRU Goutte d'Or (18e).
Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteures.
6ème Commission
» 2012 DPVI 27 : Subvention (60.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Ayyem Zamen (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean.
» 2012 DPVI 28 : Subventions (68.000 euros), conventions et avenants avec six associations menant des actions en faveur de l'intégration.
» 2012 DPVI 39 : Fixation de la redevance due par l'association Droits Devant pour l'occupation temporaire d'un local communal (14e).
Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteure.
6ème Commission
» 2012 SG 2 : Subvention (4 000 euros) à l'association Cineffable (93100 Montreuil).
» 2012 SG 16 : Subvention et convention (40 000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (10e).
» 2012 SG 19 : Subvention (8 000 euros) à l'association de Lutte Contre les Violences (12e).
» 2012 SG 21 : Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e).
» 2012 SG 23 : Subvention (5 000 euros) à l'association Elle's imagine'nt (15e).
» 2012 SG 27 : Subvention et avenant à convention (30 000 euros) avec l'Association Maison des Femmes de Paris (12e).
» 2012 SG 33 : Subvention et avenant à convention (20 000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération (8e).
» 2012 SG 40 : Subvention (3 500 euros) à l'association Comité des Métallos (11e).
» 2012 SG 74 : Subvention (12.000 euros) à l'association ProChoix (11e).
» 2012 SG 90 : Subvention (4.000 euros) à l'Association de Culture Berbère (ACB) (20e).
Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure.
6ème Commission
» 2012 DASES 3 : Subvention (20.000 euros) à la Fondation Claude Pompidou (1er).
» 2012 DASES 7 : Signature avec le Département de Paris d'une convention de transfert de gestion des locaux situés au 106-108, rue Curial (19e).
» 2012 DFPE 322 : Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association D'Ici-d'Ailleurs (20e) pour le fonctionnement de la ludothèque Nautilude (11e).
» 2012 DFPE 327 : Signature d'une convention de mise à disposition d'un local avec l'association Môm'artre'14 (18e), destinée à ouvrir une nouvelle antenne Môm'artre dans le 14e arrondissement.
Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure.
7ème Commission
» 2012 DASCO 7 : Remboursement de frais de stage d'élèves des lycées Lucas de Nehou (5e) et Suzanne Valadon (18e).
» 2012 DASCO 11 : Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris" (15e).
» 2012 DASCO 14 : Approbation d'une convention avec la Région d'Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris.
» 2012 DASCO 15 : Aliénation d'une presse du lycée Maximilien Vox (6e).
» 2012 DASCO 20 : Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris relative au Plan Paris Lecture.
» 2012 DASCO 67 : Participations familiales à un voyage scolaire du lycée municipal Pierre Lescot (1er).
» 2012 DPA 43 : Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville, de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger, 3-5 rue Béranger (3e), et autorisation de déposer la demande de permis de construire.
Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure.
7ème Commission
» 2012 DJS 144 : Subvention (10.000 euros) et convention avec le FIAP Jean Monnet (14e).
» 2012 DJS 152 : Subvention (3.000 euros) à Ateliers Arc En Ciel 12 (12e).
» 2012 DJS 155 : Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2012 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ.
» 2012 DJS 158 : Subvention (11.000 euros) à Jets d'Encre (18e).
» 2012 DJS 179 : Subvention (3.000 euros) à l'association Les Ateliers de Natéma (20e).
» 2012 DJS 185 : Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (18e).
» 2012 DJS 188 : Subvention (5.000 euros) au Comité Léo Lagrange de Paris (4e).
» 2012 DJS 189 : Subvention (5.000 euros) à Jules Verne Aventures (20e).
» 2012 DJS 190 : Subvention (3.500 euros) à Kiosquorama (20e).
» 2012 DJS 211 : Subvention (4.000 euros) à J2P Jaurès Pantin Petit (19e).
» 2012 DJS 214 : Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).
» 2012 DJS 269 : Subvention (4.500 euros) à Prototypes Associés (12e).
» 2012 DJS 306 : Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l'association La Métisse (19e).
M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur.
7ème Commission
» 2012 DFPE 10 : Subvention (1.243.500 euros) et convention avec la société Résidences Sociales de France (94 -Ivry-sur-Seine) pour la construction d'un équipement d'accueil de la petite enfance (14e).
» 2012 DFPE 33 : Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation d'un multi-accueil de 30 places 6, place Possoz (16e).
» 2012 DFPE 295 : Lancement d'un marché relatif aux prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de projets dans le cadre du système d'information petite enfance.
» 2012 DFPE 296 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture, la livraison et si nécessaire, le montage et la démonstration de lits, mobiliers et modules en mousse destinés aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département.
» 2012 DFPE 297 : Approbation de principe des modalités de lancement et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande de prestation d'assistance à la conception de menus et fourniture de denrées brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.
» 2012 DFPE 299 : Lancement et d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.
» 2012 DFPE 301 : Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance, 10-12, rue Daubigny (17e).
» 2012 DFPE 307 : Subventions - dépôt de toutes demandes au titre de la création d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction 38, rue Liancourt (14e).
» 2012 DFPE 308 : Subventions - dépôt de toutes demandes au titre de la création d'une crèche collective de 66 places, d'un logement de fonction et d'un multi-accueil de 20 places 1-3, place de Rungis (13e).
» 2012 DFPE 326 : Lancement d'un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon l'article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans le 3e arrondissement.
M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur.
7ème Commission
» 2012 DJS 13 : Subvention (7.500 euros) au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e).
» 2012 DJS 14 : Subvention et convention (25.000 euros) avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e).
» 2012 DJS 24 : Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.
» 2012 DJS 25 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).
» 2012 DJS 26 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e).
» 2012 DJS 33 : Subvention et convention (15.000 euros) avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif (4e).
» 2012 DJS 38 : Subvention (19.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement.
» 2012 DJS 45 : Subventions (1.200 euros) à deux associations du 1er arrondissement.
» 2012 DJS 55 : Subventions (37.550 euros) à treize associations du 11e arrondissement.
» 2012 DJS 58 : Subventions (25.150 euros) à quatorze associations du 13e arrondissement.
» 2012 DJS 60 : Subventions (14.150 euros) à huit associations du 14e arrondissement.
» 2012 DJS 65 : Subventions (21.350 euros) à quatorze associations du 18e arrondissement.
» 2012 DJS 82 : Subvention et convention (10 000 euros) avec le Comité Départemental de Golf (16e).
» 2012 DJS 88 : Subvention et convention (24.000 euros) avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e).
» 2012 DJS 90 : Subvention et convention (45 000 euros) avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).
» 2012 DJS 91 : Subvention et convention (18 000 euros) avec En Avant de Paris (14e).
» 2012 DJS 104 : Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Paris Beach Volley (20e).
» 2012 DJS 107 : Subvention (31.000 euros) et convention avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e).
» 2012 DJS 119 : Subvention (13.000 euros) et convention avec La Domrémy Basket 13 (13e).
» 2012 DJS 138 : Subvention (23.000 euros) et convention avec l'Espérance Paris 19 (19e).
» 2012 DJS 140 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Ménilmontant Patro Sports (20e).
» 2012 DJS 143 : Subvention (5.000 euros) et convention avec Paris Unlimited Speed (20e).
» 2012 DJS 180 : Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées à l'occasion de la 38e édition du Tournoi Paris Ile-de-France Grand Slam les 4 et 5 février 2012.
» 2012 DJS 181 : Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation de l'Open International de Paris de Karaté les 14 et 15 janvier 2012 à Coubertin (16e).
» 2012 DJS 182 : Subvention et convention (15.000 euros) avec la Fédération Française de Handball à l'occasion de l'organisation de la 25e édition du Trophée FDJ de Paris le 12 janvier 2012 au P.O.P.B.
» 2012 DJS 193 : Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association l'Espoir 18 (18e).
» 2012 DJS 213 : Lancement d'un marché article 30 de prestation de services pour l'exploitation de la piscine Roger Le Gall (12e).
» 2012 DJS 243 : Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation des éditions 2012 du Challenge International de Paris et du Challenge Monal.
» 2012 DJS 270 : Subvention (11.000 euros) à deux associations sportives.
» 2012 DJS 274 : Approbation du principe du projet d'aménagement et dépôt de la demande de permis d'aménager pour un plateau d'évolution sportif boulevard de Grenelle, rue de la Fédération (15e).
» 2012 DJS 298 : Demande de permis de construire à titre précaire par la Société Anonyme Sportive Professionnelle Lagardère Paris Racing Ressources, en vue de réaliser des travaux d'installation de bâtiments provisoires pendant les travaux de rénovation du Club-House du centre sportif de la Croix Catelan, bois de Boulogne (16e).
M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur.
7ème Commission, 5ème Commission
» 2012 DJS 161 - DPVI 405 : Subvention (5.000 euros) à l'association Le Picoulet - Mission Populaire 11e.
» 2012 DJS 168 - DPVI 402 : Subvention (7.500 euros) et avenant à convention avec Paris Est Mouv' (11e).
» 2012 DJS 215 - DPVI 407 : Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Niaba (10e).
» 2012 DJS 218 - DPVI 2 : Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (18e).
» 2012 DJS 220 - DPVI 409 : Subvention (3.000 euros) à l'assocation Relais Ménilmontant (20e).
» 2012 DJS 254 - DPVI 411 : Subvention (2.000 euros) à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e).
» 2012 DJS 255 - DPVI 415 : Subvention (3.000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (91 Massy).
M. Bruno JULLIARD (7ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.
7ème Commission, 6ème Commission
» 2012 DJS 10 : Subventions (12.300 euros) à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
» 2012 DJS 43 : Subventions (43.500 euros) à cinq organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives.
» 2012 DJS 89 : Subvention et convention (22.000 euros) avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e).
M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.
8ème Commission
» 2012 DU 4 : Cession d'un ensemble immobilier situé 43-45 rue Raynouard (16e).
» 2012 DU 18 : Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e).
» 2012 DU 21 : Avenant n°2 prorogeant la concession d'aménagement confiée à Paris Habitat OPH, lui allouant une rémunération complémentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération d'aménagement du secteur Binet (18e).
» 2012 DU 56 : Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Manin Jaurès (19e)
» 2012 DU 57 : Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).
» 2012 DU 82 : Ouverture, fixation des alignements et classement de la rue Pauline Kergomard, déclassement de deux emprises situées au droit du numéro 13, rue Mouraud et modification des alignements de la rue Mouraud, de la rue de la Croix Saint-Simon au droit des numéros 7 à 19 et aux angles de la rue Mouraud et de la rue des Rasselins côté impair (20e).
» 2012 DU 92 : Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier, tour Rimini, 1-17 place de Vénitie, 4-26 avenue de Choisy, 96-104, boulevard Masséna (13e).
» 2012 DU 94 : Vente d'un terrain bâti au 50-50 ter boulevard Richard Lenoir (11e).
» 2012 DU 108 : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative à la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires
» 2012 DU 121 : Etablissement d'une servitude contractuelle d'implantation sur la parcelle cadastrée DK9, 6 rue des Camélias (14e).
» 2012 DU 135 : Cession d'une propriété municipale, terrain d'assiette du Grand Palais ainsi que l'emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).
» 2012 SG 145 : Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d'une transaction relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la Canopée.
Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure.
8ème Commission
» 2012 DU 19 : Cession après déclassement, d'emprises situées 110-116, rue de la Haie Coq / 36, rue de la Gare / 38, avenue de la Porte d'Aubervilliers / rue de la Haie Coq (19e). Signature d'un protocole foncier.
» 2012 DU 65 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de passer un marché d'études urbaines pour l'aménagement d'un secteur Paris Nord Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).
Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs.
8ème Commission, 2ème Commission
» 2012 SG 99 : Réaménagement du quartier des Halles (1er). Elargissement de la commission de règlement amiable aux représentants des bailleurs sociaux.
Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteures.
8ème Commission, 3ème Commission
» 2012 DU 95 : Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).
Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteures.
8ème Commission, 3ème Commission
» 2012 DU 103 : Approbation de la modification du Dossier de Réalisation et de l'avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement de la ZAC Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente. Signature de cet avenant avec la SEMAVIP.
Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission), Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteurs.
8ème Commission
» 2012 DU 100 : Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).
» 2012 DU 123 : Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).
Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure.
8ème Commission
» 2012 DLH 5 : Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphytéotiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).
» 2012 DLH 10 : Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4 à 12 rue Jean Quarré - 15 rue du Docteur Potain (19e).
» 2012 DLH 11 : Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 104 rue Balard (15e).
» 2012 DLH 13 : Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 52 rue Curial / 13 passage de Crimée (19e).
» 2012 DLH 16 : Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).
» 2012 DLH 18 : Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).
» 2012 DLH 20 : Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).
» 2012 DLH 23 : Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter par FIAC en vue du financement du programme de construction comportant 20 logements 56 rue Trousseau (11e).
» 2012 DLH 24 : Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS Habitat-OPH, de l'immeuble 108 rue de Bagnolet (20e).
» 2012 DLH 27 : Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés communales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.
» 2012 DLH 32 : Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la SGIM de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 70, rue Léon Frot (11e).
» 2012 DLH 34 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par FIAC en vue de compléter le financement d'un programme de construction de 15 logements PLS 58, boulevard de Grenelle (15e).
» 2012 DLH 39 : Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).
» 2012 DLH 42 : Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges qui en résulte dans l'immeuble 13, quai de Conti (6e).
» 2012 DLH 46 : Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7, rue Pouchet (17e).
» 2012 DLH 49 : Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
» 2012 DLH 52 : Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.
» 2012 DLH 53 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt complémentaire PLA-I à contracter par l'AFTAM pour le programme de construction d'une résidence sociale de 56 logements PLA-I, 84 avenue du Docteur Arnold Netter (12e).
» 2012 DLH 57 : Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 47, rue Hermel (18e).
» 2012 DLH 59 : Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).
» 2012 DLH 60 : Lancement d'un marché public relatif à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier des Epinettes (17e).
» 2012 DLH 61 : Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat développement durable et économie d'énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.
» 2012 DLH 62 : Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la Région au titre de la lutte contre la précarité énergétique et sociale.
» 2012 DLH 63 : Autorisation de demande de permis de construire pour les locaux "Au Vieux Châtelet" situés dans l'immeuble communal 1 place du Châtelet (1er).
» 2012 DLH 64 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de portage à contracter par la SOREQA
» 2012 DLH 67 : Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).
» 2012 DLH 69 : Signature d'un protocole transactionnel avec l'entreprise SAS Thermosani concernant les travaux de réfection de la toiture du presbytère 4, place Saint-Blaise (20e).
» 2012 DLH 75 : Modification de l'adresse du programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 11 logements à réaliser par Logement Francilien 6, rue de la Présentation (11e).
» 2012 DU 40 : Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur le terrain, 71 rue Philippe de Girard (18e).
» 2012 DU 98 : Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat/1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).
» 2012 DU 136 : Signature de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.
M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur.
8ème Commission
» 2012 DU 109 : Signature d'une promesse de vente, au profit de l'EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78).
» 2012 SG 43 : Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) à l'Association des Maires de France pour l'année 2012.
» 2012 SG 44 : Versement de la cotisation (54.000 euros) à l'Association des Maires d'Ile-de-France.
» 2012 SG 45 : Versement de la cotisation 2012 (56.484,09 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France.
» 2012 SG 46 : Versement de la cotisation 2012 (8.216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.
M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur.
8ème Commission, 4ème Commission
» 2012 SG 49 : Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2012 du Festival de l'Oh !
M. Pierre MANSAT (8ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteurs.
8ème Commission, 6ème Commission
» 2012 DLH 22 : Octroi d'une subvention complémentaire au programme de construction d'une Unité de Logements Spécialisés, composée de 8 logements PLAI, 20-30 rue Emile Duployé / 1-3 rue Marcadet (18e).
» 2012 DLH 72 : Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par l'association hôpital Saint-Michel Saint-Vincent en vue du financement d'un programme comportant un foyer d'hébergement de 11 logements PLS, un foyer d'accueil médicalisé de 25 logements PLS, un de 38 logements PLS et un de 14 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.